Mentions légales

Le présent site est la propriété des ambulances Schoonheere,

AMBULANCES SCHOONHEERE
45 Boulevard de l’abbé Lemire – 59190 Hazebrouck
France

Le directeur de la publication du site Internet est M. Jéremy BRYLA, en qualité de dirigeants des Ambulances Schoonheere.

 

Crédits

Photos :  / Shutterstock : www.shutterstock.com / Ambulances Schoonheere

 

Conception graphique et réalisation du site : nous l’agence – 53 Rue Jean Jaurès, 59000 Lille www.nouslagence.com

 

Hébergement : OVH
Nom de l’hébergeur : OVH
Adresse/téléphone : 2 Rue Kellermann, 59100 Roubaix

 

Ce site internet a été réalisé en utilisant la solution open source Wordpress

 

Propriété intellectuelle

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support papier ou électronique, en ligne ou hors ligne, ou l’utilisation de ses contenus à quelque titre que ce soit est interdit sauf autorisation expresse des ambulances Schoonheere. De même la copie manifeste du webdesign ou de l’architecture technique du site ne peut se faire sans l’autorisation expresse de la société nous l’agence.

 

Portée des contenus et responsabilités de la Société

  1. Les documents et informations contenus sur le site sont présentés à titre purement informatif et ne sauraient en aucun cas engager la responsabilité des ambulances Schoonheere.
  2. Tout contenu déposé sur le site par un Internaute devient la propriété des ambulances Schoonheere. Ils pourront, en conséquence, être utilisés tant pour les besoins du site www.ambulances-schoonheere.com que pour l’ensemble des activités des ambulances Schoonheere notamment dans les relations avec ses partenaires, sauf mention ou disposition contraire formulée expressément.
  3. Ambulances Schoonheere dégage toute responsabilité à l’égard de ces informations et plus généralement à l’égard de tous les contenus mis en ligne par les Utilisateurs du site.
  4. Ambulances Schoonheere informe les utilisateurs que toute allégation ou imputation d’un fait qui porte atteinte à l’honneur ou à la considération de la personne ou du corps auquel le fait est imputé est constitutif de diffamation. La tenue sur un blog de propos notamment diffamatoires, calomnieux, injurieux ou racistes à l’égard d’une personne, peut être poursuivie pénalement. Les personnes exerçant l’autorité parentale sur un mineur sont solidairement responsables des dommages causés par leur enfant. En outre d’un point de vue pénal le mineur capable de discernement peut être pénalement sanctionné.
  5. Les Internautes font leur affaire de la détention de l’ensemble des droits de propriété intellectuelle et industrielle, ou à défaut, des autorisations et licences y afférents, relatifs aux éléments (tels que, de manière non limitative, les créations graphiques, textuelles, sonores ou audiovisuelles) qu’il entendent utiliser, diffuser, ou publier sur le site http://www.ambulances-schoonheere.fr, de telle manière que la responsabilité des ambulances Schoonheere ne puisse être engagée à cet égard.
  6. Si malgré les précautions prises, les ambulances Schoonheere était informé du caractère manifestement contrefait ou illégal d’un contenu, ce dernier serait retiré sans délai, sans que cela ne puisse engager la responsabilité des ambulances Schoonheere à quelque titre que ce soit.

 

Vie privée et protection des données personnelles

Les informations recueillies sur ce site font l’objet d’un traitement informatique destiné à satisfaire des besoins statistiques ainsi que vos demandes de documentation ou d’information. Les destinataires des données sont exclusivement les salariés habilités des ambulances Schoonheere.

 

Droits d’accès et de rectification

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, et à la directive européenne n° 95/46 du 24 octobre 1995 relative à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, les personnes qui se sont connectées au site disposent d’un droit d’information, d’opposition, d’accès et de rectification des données les concernant.

Ce droit pourra s’exercer à l’adresse suivante :amb.schoonheere@orange.fr

AMBULANCES SCHOONHEERE
45 Boulevard de l’abbé Lemire – 59190 Hazebrouck
France

Limitation de responsabilité

Le site est destiné aux personnes physiques, à des fins personnelles et non professionnelles.

Il appartient à l’utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par d’éventuels virus circulant sur le réseau Internet. Ambulances Schoonheere ne peut être tenu responsable pour les pertes de données ou de fichiers, transmission de fichiers corrompus ou illisibles ou tout autre dommage occasionné par la transmission de données par ou à travers les serveurs de Ambulances Schoonheere.

De manière générale, Ambulances Schoonheere décline toute responsabilité à un éventuel dommage survenu pendant la consultation du présent site, sauf en cas de faute grave ou de négligence prouvée de Ambulances Schoonheere dans l’exécution de ses obligations. Dans ce cas, la responsabilité de Ambulances Schoonheere sera expressément limitée pour les dommages directs, à l’exclusion de tout autre dommage indirect, de quelque nature que ce soit.

 

Liens hypertextes

La mise en place d’un lien hypertexte vers le site www.ambulances-schoonheere.com ou l’intégration de tout ou partie du site www.ambulances-schoonheere.com d’une quelconque manière, en tout ou en partie, dans un autre site, par exemple par les techniques de cadrage (framing) nécessite une autorisation préalable et écrite de Ambulances Schoonheere.

Ambulances Schoonheere ne contrôle pas systématiquement le contenu des sites liés au site www.ambulances-schoonheere.com. Ambulances Schoonheere ne peut dès lors être tenu responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur les sites auxquels le site www.ambulances-schoonheere.com se trouverait lié par des liens hypertextes ou tout autre type de lien.

 

Témoins de connexion

Un témoin de connexion ou cookie est un fichier de petite taille, stocké sur le disque dur d’un ordinateur et destiné à enregistrer certaines données concernant le parcours de l’internaute sur le site afin d’évaluer les services susceptibles de l’intéresser le plus, ou améliorer la navigation au sein du site.

Ambulances Schoonheere se réserve le droit d’utiliser les cookies dans le seul but d’améliorer son site, et pour effectuer des statistiques. Il ne s’agit pas d’un programme exécutable et il ne peut pas transmettre de virus.

La plupart des navigateurs sont configurés par défaut pour accepter les cookies. Tout navigateur peut également être configuré pour qu’il signale les cookies qu’il reçoit, permettant ainsi d’accepter ou de refuser. Vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de ces « cookies » en configurant votre ordinateur en suivant la procédure détaillée sur le site de la CNIL à l’adresse suivante : https://www.cnil.fr/fr/cookies-et-autres-traceurs/comment-se-proteger/maitriser-votre-navigateur . Il est cependant possible, en cas de refus, que certaines pages qui exigent l’utilisation des cookies soient dès lors inaccessibles.